Mentions légales du site www.psychologue-clermont-ferrand.fr
Ce site web a été conçu et mis en ligne par Gilles JEAN .
Le contenu est publié sous le contrôle et la responsabilité de : FABIENNE MARMIN
Directrice de la publication : FABIENNE MARMIN
N°SIRET : 529530487 00014
N°ADELI : 63 9 30716 4
Siège social : 2 rue de Chateaudun, 63100 Clermont-ferrand. – France
portable : 06 22 02 25 08 – mail :contact@fabienne-marmin.fr
Direction de l’entreprise : FABIENNE MARMIN
Contacts Webmaster : webpluscrea@icloud.com & 06 72 39 35 45
Il est hebergé par OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 – Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).
Sauf autorisation expresse de Fabienne Marmin, toute représentation ou reproduction abusive du site www.psychologie-paris-idf.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal